Intervention en commission de M. le Rapporteur André Trillard sur l’accord instituant le Consortium des centres internationaux de recherche agricole et son accord de siège. Monsieur le Président, Mes chers collègues, Nous examinons ce matin deux textes,...
M. André Trillard attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt sur les dangers inhérents au développement exponentiel de la jussie qui gagne régulièrement du terrain dans les canaux et sur les prairies de...
En juillet 2012, le Tribunal administratif de Nantes avait annulé le permis de construire délivré par le Maire de Nantes au Département de Loire Atlantique pour l’extension et la rénovation du Musée Dobrée. Le département et la Ville avaient fait appel...
Monsieur le Président, Mes chers collègues, A quelques jours de Noël, et à quelques heures de l’arbre de Noël du personnel, nous aussi, au Groupe Démocratie 44 nous souhaitons vous offrir un cadeau que vous avez tant mérité, Monsieur le Président. Il...
Monsieur le Président, Mes chers collègues, Nous sommes ici sur une politique qui relève pour partie de compétences obligatoires et pour partie de compétences facultatives. Dans ce cadre, vous proposez un budget en légère augmentation en faisant un certain...
Monsieur le Président, Mes chers collègues, Le vote du budget est toujours un moment important dans la vie d’une collectivité. Le problème dans le budget que vous nous proposez repose sur la certitude des dépenses et l’incertitude des recettes. Cette...
Monsieur le Président, Monsieur le Ministre de la Défense, mes cher(e)s collègues, Aujourd’hui, la France est engagée militairement sur un nouveau théâtre d’opérations. C’est tout naturellement que mes premières pensées vont à nos soldats, dont nous connaissons...
M. André TRILLARD appelle l'attention de M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt sur une disposition introduite récemment dans le projet de loi d'avenir de l'agriculture, limitant la possibilité des vétérinaires de délivrer...
M. André TRILLARD attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la prévention du diabète , première maladie chronique en France dont le grand public connait pourtant peu de chose, notamment des graves risques qu’elle véhicule....
M. André TRILLARD attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur l'application de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche qui étend aux administrations publiques l'obligation...
M. André TRILLARD attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur les souhaits exprimés par la Fédération nationale des associations de retraités de l'artisanat en matière de santé. Un accès de tous les retraités de l’artisanat...
M. André TRILLARD expose à Mme la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique pour les veuves de fonctionnaires civils, que la nouvelle rédaction de l'article L. 43 du code des pensions civiles et militaires de...
M. André TRILLARD expose à Monsieur le Ministre de la Défense que le décret n° 2012-761 du 9 mai 2012 modifiant le décret n° 94-1020 du 23 novembre 1994 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux corps des infirmières et infirmiers des...
André TRILLARD expose à M. le Ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt que, réunie en Assemblée Générale le 7 juin dernier, la Caisse de mutualité sociale agricole de Loire-Atlantique-Vendée a voté plusieurs propositions de vœux...
M. André Trillard attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt sur l'avenir de la filière porcine française. Il lui rappelle, en particulier, que, le goût des produits se développant dès l'enfance, la diversité...
