M. André Trillard attire l'attention de Mme la ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme sur la possibilité, pour les assurés, de choisir leur prestataire de réparation en carrosserie. Si une charte de bonne conduite, signée en 2008, entre les...
M. André Trillard attire l'attention de Mme la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, sur la situation de la scolarisation des enfants sourds....
André Trillard interroge le Ministre de l’Éducation Nationale sur les possibilités qui s’offrent aux communes qui doivent mettre en œuvre, au niveau de leur école publique, la réforme des rythmes scolaires et qui disposent sur leur territoire d’une école...
M. André TRILLARD attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur les difficultés rencontrées par les personnels des métiers du maintien à domicile. Fort d’environ 220 000 professionnels qui apportent une aide à domicile...
Monsieur le Président, Madame la Ministre, Mes chers Collègues, Je souhaite évoquer avec vous la situation des parents de personnes d’enfants en situation de handicap, parents qui leur vie durant, vont prendre en charge leur enfant en qualité d’ « aidant...
Mercredi 10 avril 2013 M. André Trillard. Mesdames les ministres, monsieur le rapporteur, la transmission des patronymes, dans votre texte, pose un vrai problème. Elle repose sur une tromperie : la négation de l’altérité sexuelle, l’interchangeabilité...
M. André Trillard interroge Mme la ministre de l'égalité des territoires et du logement sur la pérennité des missions actuellement assumées dans les domaines de l’Application du Droit des Sols (ADS) et de l'assistance technique fournie par l'Etat aux...
M. André Trillard attire l'attention de M. le ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche, sur la mise en place de la taxe poids-lourds qui entrera en...
Monsieur le Président, Mes chers collègues, Dans cette délibération, vous exprimez très clairement votre volonté d’exercer une véritable compétence en matière d’habitat. Sur le principe, pourquoi pas ! Mais pourquoi aujourd’hui ? Pourquoi ne pas attendre...
Dans le cadre de la révision du Livre Blanc sur la Défense et la sécurité nationale, la commission des affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées a mis en place des groupes de travail thématiques. André TRILLARD (1), co-président du groupe...
Rapport d’information de MM André TRILLARD et Jeanny LORGEOUX, co-présidents du groupe de travail La France doit prendre la mesure des menaces et des risques liés à la nouvelle géopolitique des océans, mais également des opportunités offertes par la nouvelle...
Le Tribunal administratif a suivi les conclusions du rapporteur public et a annulé ce jour le permis de construire délivré par le Maire de Nantes au Département de Loire Atlantique pour l’extension et la rénovation du Musée Dobrée. Les élus du Groupe...
André Trillard , Président, et les élus du groupe Démocratie 44, rassemblant les élus de la droite républicaine, du centre, et des sans étiquettes, souhaite que soient lancéesdes pistes de réflexion sérieuses quant au pont de Saint-Nazaire. Le groupe...
Monsieur le Président, Pour une explication de vote. Le Groupe Démocratie 44 est représenté à la SELA, à la SEM ENéE 44 et à Loire Atlantique Pêche et Plaisance, nous voterons donc les rapports de ces 3 SEM. Dans la mesure où nous sommes exclus des autres...
Monsieur le Président, Mes chers collègues, Je tiens tout d’abord à saluer de façon républicaine l’élection de 3 de nos collègues à l’Assemblée nationale. En vertu de l’opposition du Parti Socialiste au cumul des mandats, Messieurs Daniel, Fougerat et...
André TRILLARD , Sénateur de Loire Atlantique, dénonce avec la plus grande fermeté les propos tenus par Jean-Louis GARNIER, Conseiller municipal UMP de Saint-Nazaire qui appelle, dans une Lettre ouverte, à des alliances avec le Front National. André TRILLARD...
Monsieur le Président, Amiral, Monsieur le Président directeur général, Mes Chers collègues, Mesdames, Messieurs, L’heure tourne et malheureusement nous allons devoir interrompre nos débats. Leur qualité, l’engagement de chacun, l’importance de ces thèmes...
André TRILLARD , Sénateur de Loire Atlantique, se réjouit du paiement de l’acompte du contrat signé en juin dernier entre la Russie et la France portant sur l’acquisition par la Marine russe de deux bâtiments de projection et de commandement. André TRILLARD...
André TRILLARD , Sénateur de Loire Atlantique, salue les mesures annoncées par le Président de la République à l’issue du Sommet social qui a réuni l’ensemble des partenaires sociaux. En effet, à l’issue de ce Sommet des moyens supplémentaires sont dédiés...
