André TRILLARD , Président, et les élus du Groupe Démocratie 44, exigent que le Président du Conseil général s’explique sur les droits de mutation à titre onéreux (DMTO). Fin 2009, la majorité de Gauche du Conseil général dénonçait le manque de moyens,...
Monsieur le Président, Mes chers collègues, Avec mes collègues du Groupe Démocratie 44, nous prenons acte de votre élection. Nous resterons des élus républicains et attentifs. Vous me permettrez simplement de relever que notre candidat Joseph Parpaillon...
Monsieur le Président, Mes chers collègues, Je ne vais pas demander de vote organisme par organisme puisque nous avons échangé à plusieurs reprises sur ces questions, que nous nous sommes rencontrés jeudi et que la majorité des points fait consensus....
André TRILLARD , Sénateur de Loire Atlantique dénonce la partialité de la composition du nouveau Comité consultatif national d’éthique à la suite du remaniement anticipé de cette instance, qui en exclut toutes les autorités religieuses, présentes depuis...
M. André TRILLARD l'attention de M le Ministre délégué chargé du budget sur la situation des hébergements meublés de tourisme au regard de la fiscalité. À la suite du décret n° 2013-463 du 3 juin 2013 modifiant l’article 1407 du code général des Impôts,...
Depuis que les statistiques publiques existent, c’est la présentation qui en est faite qui compte, bien plus que la réalité des chiffres … à cet égard, s’agissant de la situation des collectivités territoriales, le gouvernement prend de sérieuses libertés...
ACORAM Association des officiers de réserve de la marine Intervention de M. André Trillard, sénateur de Loire Atlantique Membre du Bureau de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat Mardi 2 juin 2015 Salle Vaugirard...
