Question écrite n° 03174 de M. André Trillard M. André Trillard attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur le fait que le projet de création d'une agence de la biodiversité incluant l'Office national...
Qu’est-ce que l’Entente Parlementaire ? L’Entente parlementaire pour la Famille rassemble des députés et des sénateurs soucieux de la promotion de la famille et de la protection de l’enfant. Créée en 2006, elle visait déjà « la défense du droit fondamental...
M. André Trillard attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur les nombreux dysfonctionnements du régime social des indépendants (RSI),qui se matérialisent par des doubles appels de cotisations, des avis de trop-perçus...
M. André Trillard attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt sur la grave crise que traverse le secteur de l’horticulture française, situation d’autant plus paradoxale qu’avec un chiffre d’affaire de près...
André TRILLARD, Président, et les élus du Groupe Démocratie 44 ont appris par un courrier du Préfet de région que l’avis du Conseil général sur le projet de redécoupage des cantons ne sera sollicité qu’en décembre prochain. Ceci ne constitue pas une surprise...
Monsieur le Président de l’Académie de Marine, Mesdames et messieurs les membres de l’Académie de marine, Mesdames et Messieurs C’est un plaisir et un grand honneur pour moi de vous présenter cette intervention sur « la Maritimisation , projet de Société...
André TRILLARD , Président, et des élus du Groupe Démocratie 44 seront présents mercredi 20 novembre à l’Assemblée Nationale pour assister à la Cérémonie des Ciseaux d’Or du tripatouillage électoral des départements de France. En effet, le Groupe DDCI...
M. André Trillard attire l'attention de M. le ministre de l'économie et des finances sur les deux commissions qui doivent être créées, d’ici le début de l’année 2014, dans le cadre du dispositif de révision des valeurs locatives professionnelles, à savoir...
M. André Trillard attire l'attention de Mme la ministre de la culture et de la communication sur les menaces qui pèsent sur l'avenir de la presse spécialisée, au travers d'une forte augmentation à venir des tarifs postaux d'une part, ainsi que d'une réorientation...
Monsieur le Préfet, Monsieur le Président, Mes chers collègues, Avec mes collègues du Groupe Démocratie 44, nous n’allons pas déposer de motions ce matin lors de cette session extraordinaire. Et ce pour plusieurs raisons. D’abord parce que la définition...
André TRILLARD , Sénateur de Loire Atlantique et Secrétaire de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, réagit à la confirmation par La banque publique Korea Developpement Bank de son intention de mettre en vente STX...
Le sénateur André Trillard est intervenu en débat public sur la situation des veuves et veufs qui vont devenir imposables du fait de la suppression de la demi-part attribuée à celles et ceux qui avaient élevé des enfants. La réponse du secrétaire d’État...
M. Georges Tron, secrétaire d'État chargé de la fonction publique. Monsieur le sénateur, vous m'interrogez sur les pensions de réversion des veuves et des veufs. Le Gouvernement attache une grande importance à cette question, que nous aurons l'occasion...
Un grand projet de regroupement des structures hospitalo-universitaires de la Métropole Nantaise se dessine dans le but de faciliter les synergies (soins, formations, recherche…) et le partage des compétences et des moyens de haut niveau, au bénéfice...
André TRILLARD , Président, et les élus du Groupe Démocratie 44 dénoncent l’annonce surprise, faite sans concertation, de fermeture du collège Jean Monnet de Vertou. Par cette décision, qui n’a fait l’objet d’aucune discussion, d’aucun débat, d’aucun...
Monsieur le Président, Mes chers collègues, Dossier traditionnel sur lequel notre Groupe votera contre. Même s’il faut bien reconnaître, que s’il y a bien un domaine où vous excellez, c’est la communication. La communication politicienne, partisane, mais...
Monsieur le Président, Mes chers collègues, Notre Groupe votera bien évidemment la participation du Conseil général au budget du SDIS pour un montant de 51,6 M€. Mais j’interviens sur ce dossier pour obtenir des réponses à une affaire révélée par un journal...
C’est un grand plaisir pour moi de vous présenter les travaux de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat que j’ai eu l’honneur de conduire sur la Maritimisation avec mon collègue Jeanny Lorgeoux avec qui je suis...
M. André Trillard attire l'attention de M. le ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique sur la nécessité de faire évoluer la réglementation du mouvement radioamateur en France. Les radioamateurs français regrettent en effet...
Monsieur le Président, Mes chers collègues, Je partage totalement les propos de mon collègue Parpaillon. Pour les compléter, j’aurai une question et une remarque. La question : la création de ce GIP vise t’elle en premier lieu à réorganiser le secteur...
M. André Trillard expose à Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie que les éleveurs de porcs bretons sont aujourd'hui dans une situation tout à fait dramatique. Depuis 2007, le prix payé aux éleveurs ne couvre plus les charges, entraînant...
Monsieur le Président, Mes chers collègues, Par cette délibération vous nous proposez d’intégrer dans le fonctionnement de notre assemblée un décret datant de la fin de l’année 2009. Je dois vous avouer que nous regrettons qu’une nouvelle fois l’assemblée...
Monsieur le Président, Mes chers collègues, Cette session aura été de courte durée et les sujets abordés auront été peu nombreux. Nous avons eu l’occasion avec mes collègues du Groupe Démocratie 44 de nous exprimer à de nombreuses reprises sur les dossiers...
